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 cox sans papier

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kristof21
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MessageSujet: cox sans papier   Mar 20 Fév 2007 - 11:04

Salut

Je viens de trouver une cox mais elle n'a pas de papier. Je voulais savoir comment faire pour en avoir on m'a parle de la carte grise de collection qu'est ce que vous en penser
Je vous remercie d'avance

Kristof
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MessageSujet: Re: cox sans papier   Mar 20 Fév 2007 - 13:21

Salut salut,
Tu peux en effet prendre contact avec la FFVE est en ayant quelques renseignements presenter une demande

http://www.ffve.org/component/option,com_docman/task,cat_view/gid,21/

Puis "dossier carte grise de collection"

Maintenant le plus simple serait peut être de trouver un chassis contemporain de ta cox qui a ses papiers.... Et de tout remonter dessus
C'est déjà plus "réglo" que de simplement denicher une carte grise avec sa plaque des mines.... Ce qui est relativement repandu mais illégal What a Face

@++
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MessageSujet: carte grise   Mar 20 Fév 2007 - 13:39

c'est quoi ton modele de cox?
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kristof21
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MessageSujet: Re: cox sans papier   Ven 23 Fév 2007 - 18:12

C'est une cox cabriolet de 1972
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MessageSujet: Re: cox sans papier   Lun 26 Fév 2007 - 14:17

Salut,
Vu le prix que tu vas payer pour une CG de cox Cab et la difficulté pour en trouver une tourne toi vers la cg de collection.... Enfin c'est mon avis.

@++
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Elviscox54
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MessageSujet: CG   Jeu 1 Mar 2007 - 22:25

Salut!

Si mes souvenirs son bon, une fois que tu la CGC, il y a moyen d'avoir une CG normal. Bon OK c'est pas le plus simple (je dirais meme un peu galère) mais il y a moyen.

De toute fasson, d'ici quelque temps, avec une CGC tu pourras rouler dans toute la france légalement...
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cox57
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MessageSujet: Re: cox sans papier   Ven 2 Mar 2007 - 13:34

salut je repond a ta qestion
il est IMPOSSIBLE de changer une CGC en CGN
ensuite pour pouvoir l'immatriculer en CGC il te faut l'acte de vente avec L'IMMATRICULATION du vehicule(si carte grise manquante)
si tu na pas cette pieces il seras impossible de l'immatriculer

a++
olivier
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cox57
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MessageSujet: Re: cox sans papier   Ven 2 Mar 2007 - 13:37

et pour confirmation:

Immatriculation en carte grise " véhicule de collection" d'un véhicule démuni de certificat d'immatriculation (carte grise française).

Modification

Beaucoup de dossiers "Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les dossiers sont alors retournés à l'expéditeur pour complément d'information.
Ce rejet nous est imposé par la législation (art. 23 de l'arrêté du 17 avril 1991 - J.O. du 18 - 05 - 1991). La F.FVE. n'est autorisée à délivrer son attestation (de même pour les constructeurs ou leurs représentants habilités), que si le dossier de demande d'immatriculation est réglementaire. Passer outre, pourrait conduire le ministère des Transports à retirer à la FFV.E. le droit de délivrer des attestations, voire remettre en cause le système actuel de la carte grise "véhicule de collections ". Cela serait très préjudiciable non seulement pour notre fédération, mais surtout pour l'ensemble des collectionneurs.

Méfiez-vous donc des vendeurs qui vous proposent un véhicule, une soi-disant "occasion exceptionnelle", à saisir sur le champ, car, disent-ils, un autre acheteur est déjà sur les rangs pour l'enlever, vu son prix intéressant, mais "sans papiers" tout de même!
La réalité est que, ce véhicule, on se le refile de "mains en mains" car personne n'arrive à le faire immatriculer, même en carte grise "véhicule de collections, parce que son origine n'est pas clairement établie. Pourtant le vendeur vous affirmera, avec aplomb, qu'il n'y a aucun problème pour le faire immatriculer. Il suffit de demander, simple formalité :l'attestation de la FFVE.!

En matière d'immatriculation (code de la route), le vendeur doit justifier de l'origine du véhicule. Le certificat de cession ou de vente, la facture (code civil) justifie, lui, pour l'acheteur, de sa propriété.
La production des éléments d'origine du véhicule a été voulue par le législateur pour empêcher, autant qu'il se peut, l'immatriculation de véhicules volés.

Dans le cas courant, c'est la remise de l'ancienne carte grise qui justifie de l'origine du véhicule et qui permet aux services d'immatriculation d'effectuer un contrôle avec le fichier informatique ou avec les registres d'immatriculation (en général disponibles sur microfilm à partir d'avril 1950).

En l'absence de carte grise (disparue), l'ancien numéro peut permettre le même contrôle.

Pour des véhicules datant d'après la dernière guerre, il est vraiment anormal de ne pas être en mesure de fournir l'ancienne immatriculation.

En ce qui concerne les véhicules achetés à l'étranger, il est obligatoire d'avoir en sa possession le titre de circulation du pays d'origine, ou à défaut, une pièce officielle de celui indiquant que le titre lui a été restitué.

Dans le premier cas, comme dans le second, le véhicule n'est pas immatriculable en France sans ces éléments. Aussi ne faut-il pas acheter un véhicule dans ces conditions.
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